Merci de lire attentivement cette notice avant de consulter notre site:
Le CRT AGIR est heureux de vous accueillir sur son site de présentation et d'information. L'ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire. Les informations qui figurent sur ce site n'ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité du CRT AGIR qui reste libre, à tout moment d'enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.
Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d'interruption dans la connexion. Le CRT AGIR décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter .

Propriété intellectuelle et droits voisins :
Le site du CRT AGIR et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles...) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.
En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l'exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l'article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le N° 1125837.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles nominatives qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à WEBMASTER - CRT AGIR- 37, avenue Albert Schweitzer - BP 100 - 33402 TALENCE CEDEX FRANCE.

Liens vers d'autres sites :
Par les liens hypertexte, vous avez la possibilité de consulter d'autres sites. Le CRT AGIR ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels il n'a aucun contrôle.

Site hébergé par :
ALIENOR. NET
375, Avenue de Tivoli
33110 - LE BOUSCAT
FRANCE

NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE CONSULTATION DE NOTRE SITE

Mis à jour : 11 Août 2010